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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE
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CLAIRE D'ORBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE D'ORBE
LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE (SA)

Numéro de dépôt :
97659897
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque CLAIRE D'ORBE

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRE D'ORBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE domicilié(e) 30 Rue des Saules, 78018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 896 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS FORMALITES - France.

La marque CLAIRE D'ORBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE D'ORBE est expirée depuis le 21 janvier 2007.

LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE a également déposé les autres marques suivantes : Paris , Paris Affiches , ,


LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE (SA) - 30 Rue des Saules, 78018 PARIS - France - SIREN 321896045


SOS FORMALITES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Savons; produits de parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices